En matière d’impôts sur les véhicules à moteur, chaque canton fait sa propre cuisine. Pas de panique, vous trouverez ici les détails utiles pour comprendre la taxe automobile dans le canton de Bâle-Campagne (BL).
Pour être autorisés à circuler, tous les véhicules à moteur et les remorques doivent être immatriculés. Quel que soit le canton dans lequel vous habitez, vous devez immatriculer votre véhicule et payer une taxe de circulation cantonale chaque année. Dès le jour de l’immatriculation, vous payez la taxe auto pour votre voiture. Cette obligation s’applique jusqu’au jour où la voiture est retirée de la circulation ou que le numéro d’immatriculation (les plaques) est temporairement déposé.
Chaque canton applique son propre calcul pour déterminer le montant de la taxe. Dans certains cantons, il existe aussi des avantages ou réductions pour les voitures respectueuses de l’environnement (selon l’étiquette-énergie).
Bon à savoir: En Suisse Romande, on parle de taxe de circulation cantonale, taxe auto, impôt sur les voitures ou encore impôt pour les plaques; la terminologie varie. Il s’agit bien de l’impôt calculé au niveau cantonal pour recevoir des plaques d’immatriculation lorsque l’on possède une voiture et que l’on réside en Suisse. Attention, on ne confond pas cet impôt cantonal avec l’impôt fédéral sur l’importation des véhicules automobiles (on parle là de ‘frais d’importation’).
Calculer l’impôt sur les voitures dans le canton de Bâle-Campagne
Dans le canton de Bâle-Campagne, on calcule la taxe automobile selon le poids total du véhicule. Vous trouverez le poids de votre véhicule dans la case 33 de la carte grise. Pour les voitures de tourisme, chaque kilo coûte CHF 0,28469.
Rabais lié aux émissions de CO2 - Système de bonus/malus fiscal
Le canton de Bâle-Campagne réduit la taxe auto des voitures émettant peu de CO2 selon la norme WLTP (on parle de bonus fiscal). Au contraire, un supplément (malus fiscal) s’applique aux voitures qui émettent beaucoup de dioxyde de carbone (CO2).
Bonus fiscal pour les voitures émettant peu de CO2
Les voitures électriques et les véhicules avec un moteur à combustion qui émettent peu d’émissions de CO2 bénéficient d’une réduction (temporaire) de l’impôt sur les voitures. Le rabais est valable pour l’année de la première mise en circulation et les trois années suivantes. Il dépend des émissions produites par la voiture:
- émissions de CO2 jusqu’à 124 g = 300 CHF de rabais
- émissions de CO2 entre 125 g et 139 g = 150 CHF de rabais
Malus fiscal pour les voitures émettant beaucoup de CO2
Les véhicules les plus polluants sont soumis à un malus fiscal d’une durée indéterminée. Le supplément dépend des émissions produites par la voiture:
- émissions de CO2 entre 170 g et 184 g = supplément de CHF 75
- émissions de CO2 entre 185 g et 199 g = supplément de CHF 150
- émissions de CO2 à partir de 200 g = supplément de CHF 300
Exemple de calcul pour une Skoda Octavia 2.0 SCR DSG Ambition dans le canton de Bâle-Campagne
Poids total: 1.990 kg
Émissions de CO2 (WLTP): 118 g/kg
Taxe automobile sans bonus fiscal: 1.990 × 0,284691 = CHF 566.55 par an.
Taxe automobile avec un rabais écologique (bonus fiscal) qui dure l’année de la mise en circulation et les trois années suivantes: CHF 266.55 par an.
Combien coûte l’impôt des voitures électriques et hybrides
Le canton de Bâle-Campagne calcule l’impôt des voitures hybrides et électriques de la même manière que celui des voitures thermiques. Le système de bonus fiscal s’applique, mais il n’y a pas de réduction supplémentaire. L’impôt sur les voitures est calculé selon le poids total du véhicule: il coûte CHF 0,284691 par kilo. Le bonus fiscal s’applique l’année de la mise en circulation et les trois années suivantes.
